94 ans pour tomber dans le domaine public

[roger64]

Bonjour

Vous avez peut-être lu cet article: l'œuvre d' Apollinaire est désormais dans le domaine public (un EPUB est déjà sorti!!). Il y est cité un article de Libération:

le calcul qui mène à cet étrange 29 septembre 2013 où le droit d'auteur a expiré pour Alcools et consorts : "50 ans (durée classique) + 30 ans (mort pour la France) + 6 ans et 152 jours (Première Guerre mondiale) + 8 ans et 120 jours (Seconde Guerre mondiale)".

Cela pose quand même quelques questions.

- D'abord en ce qui concerne la leçon d'histoire: la guerre de 14-18 aurait donc duré 6 ans et 152 jours et celle de 39-45, 8 ans et 120 jours... Dans ces conditions, qui connait les dates précises de la période de l'entre-deux-guerres selon les éditeurs? Sur quels évènements s'établissent ces calculs?

- Une question subsidiaire pour les juristes: la durée des guerres mondiales s'applique t-elle automatiquement à toutes les œuvres d'un auteur français - au cas où la date de sa mort ou de la publication posthume de son œuvre est antérieure à cette ou ces guerres? Dans ce cas en France on serait alors à 78 ans et 120 jours pour les auteurs décédés dans la période entre les deux guerres mondiales? Ou faut-il ajouter la durée des deux guerres?

- Le dimanche étant en France un jour non ouvrable (selon la loi), convient-il de rallonger d'un septième la durée du droit d'auteur en raison de ce défaut évident de jouissance? Faut-il aussi tenir compte des jours fériés?

Corrections et compléments:

1. - Il semblerait que le "cumul", 70 ans + guerres + mort pour la France ne soit pas applicable, encore que ce point ait pu faire l'objet de différences d'appréciation (voir lien wikipedia plus bas pour l'œuvre d'un graphiste italien mort en 1931)

Les ayant droits d'un auteur reconnu «mort pour la France» —Apollinaire a combattu deux ans et a été blessé par un obus en 1916— jouissent d’une prorogation de 30 ans du copyright, à laquelle vient s’ajouter une autre prorogation «compensant» la durée des guerres mondiales. Ces deux «bonus» ne s’ajoutent pas aux 70 ans mais, a décidé la Cour de cassation, à l’ancienne protection, qui n’était que de 50 ans avant l’entrée en vigueur d’une directive européenne en 1997.

2. - Google est notre ami: http://fr.wikipedia.org/wiki/Proroga...tion_de_calcul

3. - L'œuvre d'Apollinaire est élevée dans le domaine public.

[neufsix]

C'est une jolie expression : "élevée" dans le domaine public.

J'imagine que chez vous au Canada, Apollinaire était déjà dans le domaine public ?

[roger64]

Bonjour

On attendra la réponse d'Arios...

[Arios]

neufsix ouvre une porte, roger tend une perche: cool!

Oui bien sûr neufsix, puisque c'est 50 ans après la mort d'un auteur qu'il est possible de mettre ses oeuvres dans le domaine public au Canada. Cela a créé initialement bien des déboires au site que vous connaissez peut-être Les classiques des sciences sociales (http://classiques.uqac.ca/) où on retrouve notamment du Camus, mais pas d'Apollinaire. Toutefois le projet Gutemberg a quelques-uns de ses textes depuis quelque temps je pense. (http://www.gutenberg.org/browse/authors/a#a6075). Lorsque j'étais ado, j'ai adoré Alcools et Calligrammes.

En passant, je préfère la loi canadienne sur le copyright!

Mais ici le problème, parfois, n'est pas tellement avec l'auteur(e) lui-même qu'avec les traducteurs qui doivent également être mort depuis 50 ans: j'ai Le loup des steppes de Hermann Hesse (à ne surtout pas confondre avec Rudolf Hess, de près ou de loin!) en souffrance parce qu'une info me manque à propos de la traductrice de l'édition française. Pas chanceux pour deux sous, je voulais faire connaître une femme fascinante au destin extra-ordinaire (A. David-Neel) née en 1868, mais morte (grrr!) en 1969 à 101 ans.

Messieurs, j'en profite pour vous féliciter de l'excellent travail que vous faites: vos livres numériques (epub ou pdf) sont remarquables.

PS Roger j'ai demandé que l'on crée un nouveau fil pour Kobo dans le forum français (https://www.mobileread.com/forums/sho...d.php?t=223837) qu'en penses-tu?

[EowynCarter]

Originally Posted by Arios

PS Roger j'ai demandé que l'on crée un nouveau fil pour Kobo dans le forum français (https://www.mobileread.com/forums/sho...d.php?t=223837) qu'en penses-tu?

Je me disait aussi qu'elle manquait la section kobo

Je savait pas que le copyright était étendu dans certains cas. C'est

[roger64]

Originally Posted by Arios

Messieurs, j'en profite pour vous féliciter de l'excellent travail que vous faites: vos livres numériques (epub ou pdf) sont remarquables.

Merci pour nous.

Il devient difficile de trouver de bons livres, surtout quand on est loin de France. S'il y avait parmi vous quelqu'un sachant bien scanner et résidant pas trop loin d'une bonne bibliothèque, je serais disposé à faire équipe ponctuellement (et plus si affinités). J'ai désormais une idée assez précise de l'étendue de notre domaine public pour savoir où m'engager.

Originally Posted by Arios

PS Roger j'ai demandé que l'on crée un nouveau fil pour Kobo dans le forum français (https://www.mobileread.com/forums/sho...d.php?t=223837) qu'en penses-tu?

Excellente idée, le Kobo connait aujourd'hui chez nous un sucès appréciable: le rouleau compresseur d'Amazon n'a pas la même force que sur les marchés anglophones et ses autres concurrents (Nook...) semblent s'étouffer peu à peu ou se prendre les pieds dans le tapis (Sony).

Incidemment, on annonce sur le fil Kobo Patcher qu'un certain metazoa (gloire lui soit rendue) aurait trouvé la solution au bug honteux du long paragraphe - j'espère que c'est pour les EPUB.

[neufsix]

Je ne sais bien évidemment pas où vous résidez mais dans mon jeune temps, j'ai également résidé à l'étranger et très souvent il existait un centre culturel français où il était possible d'emprunter des bouquins. N'est-ce plus le cas ?

[roger64]

Originally Posted by neufsix

Je ne sais bien évidemment pas où vous résidez mais dans mon jeune temps, j'ai également résidé à l'étranger et très souvent il existait un centre culturel français où il était possible d'emprunter des bouquins. N'est-ce plus le cas ?

Il y a sûrement beaucoup de centres culturels français à l'étranger, mais le mien pour l'essentiel, c'est Gallica. Cependant, avec le projet inquiétant de numérisation en association avec le privé en cours à la BNF, je crains que beaucoup d'œuvres de grande qualité (et qui peuvent encore faire l'objet d'une exploitation commerciale résiduelle *) ne seront pas mises en ligne sous la pression d'intérêts privés.

*Marché pour bibliophiles par exemple.